Modalités générales d’inscription et de facturation

MODALITÉS GÉNÉRALES D’INSCRIPTION / FACTURATION

Documents à fournir impérativement lors de l’inscription au centre:

– Numéro d’allocataire CAF impératif.

                        – Justificatif de domicile (facture EDF ou Télécom).

                        – Dernier avis d’imposition.

                        – Nom et numéro d’assurance Responsabilité Civile.

– Le carnet de santé de l’enfant qui doit être à jour de ses vaccins.

– Certificat médical (uniquement pour l’atelier éveil corporel et musical et les mini-camps).

Une cotisation annuelle de 18€ est demandée : valable du 1er septembre au 31 août.

Tarification : En fonction de différents critères qui déterminent les tarifs (quotient familial)+ adhésion.

VACANCES SCOLAIRES ET MERCREDIS :

Toute inscription est subordonnée au règlement préalable des sommes dues au centre.

 

Modalités :

Acompte : La réservation devient effective après signature d’un contrat et du versement d’un chèque d’acompte calculé à partir du quotient familial, commune de résidence, sur la base du nombre de journées ou demi-journées réservées (sans le repas, ni les accueils matin/soir). Pour tout complément de réservation, un nouvel acompte additionnel est demandé.

Les acomptes sont encaissés au moment de la facturation qui se fait à mois échu.

 

Vacances scolaires

Les enfants sont inscrits par semaine de vacances, avec un minimum de jours ou de  demi-journées, selon la période proposée ci-dessous :

Vacances d’été : Soit trois journées minimum ou quatre demi-journées minimum.

Petites vacances : Soit deux journées minimum ou trois demi-journées minimum.

 

Mercredis 

Afin que nous puissions organiser au mieux l’encadrement des enfants sur ce temps d’accueil et faciliter la gestion d’éventuelles listes d’attente, une inscription par période sera demandée avec le versement d’un acompte :

 

 Réservation jusqu’au vendredi 31 août 2018 :
Pour la période du 3 septembre au 19 octobre 2018.

Réservation jusqu’au vendredi 19 octobre 2018 :
Période du 5 novembre au 21 décembre 2018.

 Réservation jusqu’au vendredi 21 décembre 2019 :
Période du 7 janvier au 15 février 2019.

 

Réservation jusqu’au vendredi 15 février 2019 :
Période du 4 mars au 12 avril 2019.

 

Réservation jusqu’au vendredi 12 avril 2019 :
Période du 29 avril au 5 juillet 2019.

 

La première semaine de vacances qui suit la période d’inscription, nous informerons les parents dont les enfants sont sur liste d’attente, de la possibilité ou non de les accueillir, afin qu’ils puissent s’organiser.

Toutes absences doit être signalée par téléphone ou mail en amont du jour J (lorsque cela est possible) afin que nous puissions accueillir d’éventuels enfants en attente.

 

Facturation :
Le coût total du séjour est facturé à mois échu.

Les absences non justifiées par certificat médical entraineront une facturation au tarif journalier habituel.

Vacances scolaires:Tout désistement doit être signalé 10 jours auparavant et par écrit, faute de quoi, la semaine concernée est facturée au tarif journalier habituel, excepté une journée par semaine.

Mercredis : Seule une annulation par période ne sera pas facturée.

 

NB : Au-delà de 19h (mercredis) et de 18h30 (vacances scolaires), une majoration au tarif de l’accueil périphérique est mise en place.

 

LES ACCUEILS PÉRISCOLAIRES

 

Accueil du matin et Accueil Post-Scolaire

Des fiches d’inscription par classes et par ordre alphabétique, avec un calendrier de deux semaines sont à compléter par les parents dans le hall du Centre Socio Culturel.

 

Tarification :

– accueil du matin : deux créneaux horaires ont été retenus, facturation à la ½ heure :

                                   – 7h30 – 8h00

                                   – 8h00 – 8h20

– post-scolaire : deux créneaux horaires ont été retenus :

                                   – 16h30 – 17h45 tarif pour le 1er temps d’accueil ;

                                   – 16h30 – 19h00 tarif regroupant les deux temps d’accueil.

NB : Au-delà de 19h, une majoration au tarif de l’accueil périphérique est mise en place

 

Facturation :

Les présences sont facturées à la fin de chaque mois.

 

Interclasses

Pour les enfants qui ve vont a aucun autre accueil outre les ateliers d'interclasse, l’adhésion au Centre Socio Culturel n’est pas obligatoire. Néanmoins une fiche de renseignements est à compléter et une cotisation annuelle de 2€ par enfant est demandée en début d’année scolaire.

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